· Le taux de réduction d’impôt

Si pour les investissements réalisés en 2009 et 2010, le taux de réduction d’impôt est maintenu à 25% ; les investissements « Scellier » réalisés en métropole, voient leur taux de réduction d’impôt progressivement diminué à 15 % en 2011 et 10 % en 2012 (au lieu de 20%).

Pour les investissements réalisés en 2011 et 2012, la loi de finances pour 2010 prévoit cependant un bonus pour les logements conformes au label bâtiment basse consommation énergétique (BBC) : les taux de réduction d’impôt sont alors majorés de 10 points, soit 25 % en 2011 et 20% en 2012.

· Non-cumul de la loi « Scellier » et du PLS

L’article 82 de la loi de finances pour 2010 interdit le cumul entre le dispositif « Scellier » et le prêt locatif social (PLS).

· Le dispositif « Scellier en zone C »

Le zonage de la réduction d’impôt est assoupli par la l’article 83 de la loi de finances pour 2010. Les logements situés en zone C pourront bénéficier de la réduction d’impôt à condition que la commune ait reçu un agrément spécifique délivré par le ministre du logement. Cet agrément sera délivré en fonction des besoins en logement de la commune.

www.kpmfinance.com

Adoptée par le gouvernement afin de redonner un coup de fouet à l’investissement locatif, le

dispositif Scellier a connu un engouement quasi immédiat depuis sont lancement en début d’année 2009. La facilité de compréhension de ce nouveau mécanisme fiscal y est pour beaucoup. En effet, contrairement à ces prédécesseurs, les dispositifs Borloo et Robien, nous ne parlons plus d’amortissement mais d’une simple réduction d’impôts plus qu’avantageuse quelque soit votre tranche d’imposition.

Après quelques mois d’exploitation, les professionnels de l’immobilier s’accordent pour affirmer que la loi Scellier a très fortement contribué à l’augmentation de la vente de logements neufs durant les deux premiers trimestres 2009 et ce malgré le contexte de crise.

D’ailleurs, nous sommes actuellement dans un contexte idéal pour investir dans l’immobilier locatif d’autant que les différents indicateurs du marché sont au beau fixe :

- les prix de l’immobilier atteignent leur plancher : si vous vous attendez encore à une baisse significative, vous risquez d’être déçus.

- les taux d’intérêts sont au plus bas : nous constatons que les barèmes des taux d’emprunt sont à la baisse d’une manière générale. En tant qu’investisseur, vous pouvez vous réjouir de pouvoir profiter de ces taux exceptionnellement bas.

- L’indice de référence des loyers indique une tendance à la hausse ce qui vous laisse entrevoir des perspective de rendement intéressantes.

En conclusion, tous les paramètres sont réunis pour défiscaliser dans des conditions optimales.

N’hésitez pas à consulter le site Guide-loi-scellier.fr qui vous permettra de réaliser une

simulation scellier en ligne (service gratuit confidentielle et sans engament de votre part). Ce site vous donnera également toutes les informations nécessaires pour envisager de manière sereine un investissement avec la loi Scellier.

Cette information peut paraître anodine et légère à côté des autres informations plus sérieuses publiées en 2009 mais nous souhaitions commencer l’année 2010 par ce récent constat…sous forme de carte vœux !

Si l’on compare les recherches sur internet et les questions qui nous sont posés sur notre site, nous constatons qu’environ 20% des internautes orthographient mal la « Loi Scellier ».

Environ 15% l’orthographient « Loi Sellier » – sûrement en référence à l’assise et aux chevauchées courageuses du député François Scellier au niveau du parlement pour promouvoir sa loi et maintenir ainsi la relance économique du secteur de la promotion immobilière.

Et environ 5% l’orthographient « Loi Cellier » – peut-être en espérant que cette loi oblige l’adjonction d’une cave adaptée à la conservation et au vieillissement du vin au logement acquis auprès des promoteurs.

Que vous l’orthographiez « Loi Sellier » ou « Loi Cellier », vous bénéficierez encore de 25% du montant du bien acquis sous forme de réduction d’impôt étalée sur 9 ans pour tout investissement réalisé en 2010.

Encore merci député François Scellier pour votre engagement et milles excuses au nom des internautes qui écorchent tous les jours votre nom. Nous vivons une époque moderne ou tout va de plus en plus vite !

Pour une même année, un contribuable ne peut bénéficier de la réduction d’impôt Scellier qu’au titre d’un seul logement (ce principe concerne l’acquisition en direct ainsi que via une société à l’IR autre qu’une SCPI). Pour l’application de ces dispositions, le contribuable s’entend du foyer fiscal. Il peut en revanche cumuler au titre d’une même année la réduction pour l’acquisition d’un logement et pour souscription au capital de SCPI. Le montant des investissements ouvrant droit à la réduction est limité globalement à 300 000 € (logement et parts de SCPI) pour une même année.

Dans le cas des familles ou en dehors, si l’opération est faite à plusieurs, la SCI (non soumise à l’impôt sur les sociétés) devient le support juridique idéal.
Si les associés conservent leurs parts jusqu’au terme de l’opération Scellier, l’avantage de la réduction d’impôt s’applique à tous.

Rappelons que le locataire du logement peut être un ascendant ou un descendant d’un ou des associés de la SCI, à condition qu’il n’appartienne pas au foyer fiscal de ses derniers (exclus dans le cas d’une location dans le secteur intermédiaire qui bénéficie d’autres avantages).

Si les associés procèdent à un démembrement de leurs parts, il n’y aura pas de réduction d’impôt (sauf si le démembrement est initié à la suite du décès de l’un des membres).

Exemple :  Pierre Durand et Pauline Leblanc, amis, constituent une SCI (50 / 50) pour acquérir, en 2009, un appartement neuf à Amiens dont le prix est 245.000 €. Chacun aura une réduction d’impôts de 30.625 € sur les 9 ans minimum de la location : 245.000 x 25 % x 1/2

Pour plus de détails sur le montage juridique de cette opération ou pour tous conseils sur la gestion de votre patrimoine, la défiscalisation, les placements financiers, n’hésitez pas vous rendre sur le site www.dac-patrimoine.fr .

N’hésitez à réaliser vous même votre simulation patrimoniale dans la rubrique “les conseils qu’il me faut”.

Ce nouveau dispositif fiscal qui remplace définitivement en 2010 la loi De Robien et la loi Borloo a pour principal objectif de regagner la confiance des investisseurs immobiliers en encadrant mieux l’investissement locatif tout en leur évitant, grâce à la suppression de l’éligibilité de la ZONE C, les déconvenues que certains d’entre eux ont pu connaître avec les lois Robien et Borloo et à cause de logements situés sur des localités à très faible demande locative.

Avec la loi Scellier l’investisseur ne peut ou n’est censé qu’investir sur des localités situées en Zone A ou B.
Aujourd’hui même s’il existe encore quelques communes de la Zone B que l’on peut qualifier de risquées, nous constatons que l’objectif de sécuriser l’investissement locatif est dans l’ensemble atteint grâce au dispositif de défiscalisation Scellier.

Récapitulatif des avantages Scellier
La loi Scellier vous permet de réduire de façon très importante voir même (dans de très nombreux cas) de supprimer carrément le montant de vos impôts sur les revenus.

Loi Scellier : Comment ca marche ?
La loi Scellier à aussi l’avantage d’être plus compréhensible par tout un chacun, et nul besoin de maîtriser le lexique patrimonial (souvent barbant) pour savoir commence ça fonctionne.

Avec la loi Scellier, le contribuable qui s’estime trop imposé peut bénéficier d’entre 25 % et 37 % du montant de son investissement sous forme d’économies d’impôts (investissement maximal de 300 000 €).

Pour le calcul de la défiscalisation c’est donc beaucoup plus facile et compréhensible que pour la loi De Robien. Par exemple pour un investissement de 300 000 € la réduction d’impôts varie donc entre 75 000 € et 111 000 €.

Ces économies, liées à l’investissement immobilier sont très conséquentes mais la clé de l’opération se trouve dans la location du logement (d’où l’intérêt d’une localité satisfaisante), car en plus des économies d’impôts ceux sont les loyers perçus qui financent la plus grande partie de l’investissement immobilier.

L’investissement Scellier : Est-ce réellement intéressant ?

La loi Scellier est un moyen de se créer un patrimoine immobilier acquis sans apport, grâce à l’importante économie réalisée et à la perception de loyers, qui dans la plus part des cas sont garantis.
Sans la moindre hésitation, oui la loi Scellier est non seulement intéressante mais elle est aussi et de loin, l’opportunité à saisir pour développer son patrimoine immobilier.

Il n’en demeure pas moins que la loi Scellier restent un investissement immobilier et que l’opération doit être étudiée comme tel et non comme une simple opération financière dont le but est de ne plus payer d’impôts.

En résumé oui Scellier c’est intéressant, mais là où cela peut capoter, c’est au niveau du choix immobilier.

Le choix d’une mauvaise localité est toujours accompagné d’un surpaiement du logement, ensuite on peine pour trouver un locataire, 1 mois, 2 mois … 6 mois, puis parfois on n’en trouve pas du tout. La première année passe, maintenant on perd la totalité de son avantage fiscal, et pour finir on se retrouve avec un logement sur les bras, payé trop cher, que l’on arrive pas à louer et invendable parce que son emplacement n’intéresse personne …

Ce scénario catastrophe, c’est arrivé à plein de gens, qui pour la plus part se sont focalisés sur la réduction d’impôts sans ce soucier de la qualité de leur investissement immobilier.

Bien sur cette histoire n’a pas pour but de faire peur aux investisseurs, d’autant qu’avec la loi Scellier et l’exclusion de la zone C de telles déconvenues sont beaucoup beaucoup moins probables, mais cette histoire a pour but de rappeler à quel point la qualité de l’investissement immobilier est essentielle à la réussite d’une opération de défiscalisation immobilière.

Site : http://www.defiscalisation-diagnostic.com/loi-scellier/defiscalisation-loi-scellier.html

2m-conseil-71-defiscalisation.fr a lancé depuis le 15 décembre une plateforme de questions réponses liées au secteur de la défiscalisation et de la gestion de patrimoine.

Ce nouvel outil, a été élaboré dans le but de répondre précisément aux problématiques que peuvent rencontrer nos contribuables lors de la réalisation d’une opération de défiscalisation.

Une multitude de catégories (immobilière et financière) ont été mise en place afin de regrouper les questions de chaque internaute, et de les hiérarchiser par sujet.

Les plus fréquentes concernent la loi scellier, mais d’autres sujets moins communs sont abordés

En plus du conseil qu’apporte ce site, les questions/réponses vont contribuer à échanger les différents points de difficulté que peuvent rencontrer chaque investisseur.

La totalité des questions est directement traitée par un cabinet de gestion de patrimoine(DAC Patrimoine) expert depuis 15 ans maintenant dans le domaine de la défiscalisation immobilière.

Les réponses formulées allient ainsi solution et conseil pour l’internaute.

2m-conseil-71-defiscalisation.fr propose également une demande d’étude en ligne gratuite. Un conseil en gestion de patrimoine certifié CIF par l’AMF (conseiller en investissement financier) réalisera ainsi chaque étude, afin de garantir une qualité de conseil adapté.

Bonne visite

En effet, vous pouvez profitez d’une réduction de 25% du coût d’acquisition pour un logement construit en 2009 et en 2010 et 20% pour un logement acheté en 2011 et 2012. La réduction d’impôts est calculée sur le prix de revient du logement (retenu pour sa fraction inférieure à 300 000 euros) répartie de manière égale sur 9 ans.

La loi Scellier vous donne le choix entre deux options fiscales :

- La loi Scellier classique

- La loi Scellier intermédiaire ou social

Voici les termes exacts de ces deux options fiscales.

La loi Scellier classique vous engage à louer le logement pendant 9 ans minimum en respectant un plafond de loyer pour le locataire. Au terme des 9 ans de location, vous pouvez revendre le bien immobilier ou le laisser en location ce qui vous permettra alors d’augmenter les loyers sans contraintes particulières.

La loi Scellier intermédiaire appelé plus communément Scellier social vous engage à louer le bien pendant 9 ans en respectant à la fois un plafond de loyer et un plafond de ressources du ou des locataires. En plus de la réduction d’impôts Scellier, vous bénéficiez d’une déduction spécifique de 30% à faire valoir sur les revenus tirés de la location c’est-à-dire les loyers perçus. D’ailleurs, si vous optez pour le dispositif Scellier social dès le départ, au terme des 9 ans minimum de location, vous pouvez laisser le logement en location pendant 3 ans (période renouvelable une fois (soit 6 ans au total) et vous profiterez d’une réduction d’impôt supplémentaire de 2%.

Le dispositif Scellier vous offre donc deux opportunités de défiscaliser de manière simple et efficace tout en vous constituant un patrimoine immobilier que vous pourrez transmettre à vos proches.

Avec guide-loi-scellier.fr, découvrez comment vous pouvez tirer avantage de cette nouvelle loi de défiscalisation particulièrement attractive.

L’amendement Bouvard est particulièrement profitable pour vous en tant qu’investisseur en immobilier locatif si vous souhaitez acquérir un appartement dans une Résidence avec Services entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2012.

Avec un abattement correspondant à 25% du prix de votre acquisition, la loi Bouvard vous accorde une réduction d’un montant de 75 000 euros répartis sur 9 ans soit jusqu’à 8 333 euros de réduction par an. Le taux de réduction passe à 20% pour les achats effectués en 2011 et 2012.

Parmi les autres avantages fiscaux de taille de la loi Bouvard : la récupération de la T.V.A ayant grevé l’acquisition (soit 19,6% d’économie en plus), vos revenus sont garantis par bail commercial ferme d’une durée de 9 ans et la gestion locative est totalement prise en charge par l’exploitant de la résidence. D’autre part, si le montant de la réduction d’impôt est supérieur au montant de l’impôt que vous devez payer, vous pouvez reporter le solde restant sur les six années suivantes.

Contrairement à la loi Scellier qui est limitée à une opération par an et par investisseur, vous pouvez également faire plusieurs investissements par an. Investir en Bouvard paraît donc tout aussi intéressant qu’un investissement Scellier d’autant plus que le dispositif Bouvard n’impose ni zonage (pas de contrainte géographiques pour investir) ni plafonds de loyers (pas de contraintes particulière pour fixer le montant du loyer que vous allez percevoir).

Les investissements concernés par la loi Bouvard sont les résidences avec services (Accueil, petits-déjeuners, fourniture de linge, ménage des logements) pour étudiants, les résidences de tourismes classées, les résidences de santé publiques, ou encore les résidences pour personnes âgées ou handicapées type EHPAD (Etablissements d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes).

Nous vous invitons à faire une étude comparative en ligne gratuite, confidentielle et sans engagement. Cette étude proposée par le site lmnp.fr permettra à des experts de la défiscalisation de vous conseiller et de vous accompagner dans votre démarche d’investissement.

Applicable depuis janvier 2009, la loi Scellier est un nouveau dispositif fiscal destiné à stimuler le secteur de l’immobilier locatif. En effet, cette nouvelle loi va progressivement remplacer les dispositifs Borloo et Robien qui disparaîtront définitivement en fin d’année 2009.

Le dispositif Sellier a complètement chamboulé le secteur de l’immobilier locatif car cette loi de défiscalisation immobilière permet à tout contribuable français de réaliser un investissement immobilier tout en bénéficiant d’avantages fiscaux plus qu’intéressants et cela quelque soit sa tranche d’imposition.

Pour l’achat d’un logement destiné à être mis en location, l’investisseur profite d’une réduction d’impôt de 25% pour un montant d’investissement maximum de 300 000 euros en 2009 et en 2010. La carotte fiscale passe à 20% pour un investissement réalisé en 2011 ou en 2012.

La loi Sellier donne droit à une réduction d’impôts de 75 000 euros répartis sur 9 ans soit jusqu’à 8333 euros par année où le bien est mis en location. Du jamais vu dans l’immobilier locatif, d’autant que cette réduction est reportable d’une année sur l’autre.

Défiscalisation oui mais à condition de respecter certaines obligations !

L’investisseur doit être un contribuable domicilié en France qui fait l’acquisition d’un bien immobilier neuf entre le 1er janvier 2009 et 31 décembre 2012 pour profiter du taux de réduction d’impôts égale à 25% ou 20% selon l’année d’investissement.

L’avantage fiscal offert par le dispositif Cellier est soumis à la condition de l’engagement de l’investisseur à louer son bien à destination de résidence principale d’un locataire pendant une durée minimum de 9 ans.

Pour en savoir plus sur la nouvelle loi Sellier, Guide-defiscalisation.fr est le site internet approprié pour évaluer son économie d’impôts dans le cadre d’un investissement Cellier et calculer son revenu complémentaire à terme. Le site contient également une mine d’informations sur la loi Sellier et les principales lois de défiscalisation immobilière.

N’attendez plus pour savoir si vous pouvez monter une opération Sellier ! Effectuez dès maintenant une simulation en ligne, c’est gratuit et sans et sans engagement de votre part.

www.programmesneufs.fr, le portail spécialisé dans la diffusion d’annonces en immobilier neuf (et rien que du neuf !) poursuit son développement et constate une forte progression du nombre de visiteurs sur ses sites annexes:

-   www.mon-appartement-neuf.fr

-         www.ma-maison-neuve.fr

-         www.mon-terrain-a-batir.fr

-         www.appartement-neuf.eu

Les statistiques de visites au mois de mai 2009 sur ces portails sont plus de 7 fois supérieures aux chiffres de mai 2008. Etre présent sur ces sites devient de plus en plus intéressant pour assurer la promotion d’un bien neuf à vendre.

Les promoteurs et agences immobilières qui diffusent une annonce de programme neuf sur www.programmesneufs.fr bénéficient automatiquement de la multidiffusion sur ces autres sites spécialisés selon la nature des biens proposés. En choisissant cette stratégie de multidiffusion, la visibilité des programmes est étendue auprès des acquéreurs et investisseurs à la recherche d’un bien précisément défini (appartement, maison ou terrain à bâtir).

www.programmesneufs.fr se démarque également par sa volonté d’offrir aux internautes un site simple et complet présentant les programmes neufs correspondant à leurs critères de recherche (géographiques et/ou types de défiscalisation) avec la possibilité de contacter directement l’annonceur. Cela se traduit par une présentation claire et l’absence de publicité sur le portail.

La multidiffusion, la clarté et l’ergonomie de www.programmesneufs.fr ont déjà séduit de nombreux promoteurs dont Nexity et Bouygues Immobilier qui publient l’ensemble de leur parc sur ce site.

www.programmesneufs.fr et ses sites annexes sont en constante évolution et seront de plus en plus présent sur vos écrans !